Dans un ensemble immobilier sis à PARIS 11ème 9 passage Gustave Lepeu Cadastré section BS numéro 240 d'une contenance cadastrale d’un are.

LOT numéro 10 de l’état descriptif de division : Au deuxième étage face porte droite, UN STUDIO comprenant selon procès-verbal de constat dressé le 1 er décembre 2021 par Maître Jean-Eudes BICHON, Huissier de Justice associé à PARIS 12ème et 15ème , une entrée, une pièce à vivre (séjour), une cuisine, une salle de douche avec toilettes. Superficie (Loi Carrez) : 16,29 m² Et les 488/10.000èmes des parties communes générales dudit immeuble. Et les 489/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment.

LOT numéro 27 de l’état descriptif de division : Accessible depuis le local poubelle au fond du hall rez-dechaussée, au sous-sol, troisième porte sur la droite à l’accès cave, UNE CAVE. Et les 6/10.000èmes des parties communes générales dudit immeuble. Et les 6/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment.

LES LIEUX SONT LIBRES

Dans un ensemble immobilier sis à PARIS 11ème
7 bis – 9 passage Thiéré et 12 cours Quellard
Cadastré section CC numéro 13 pour une contenance cadastrale de 01 are et 03 centiares.

Et plus précisément au 9 passage Thiéré

Lot numéro 16 de l’état descriptif de division : Au troisième étage, première porte à droite, UNE CHAMBRE consistant une pièce à vivre avec coin-cuisine.

Superficie privative (Loi Carrez) : 6,72 m²

Avec droits au w.-c. communs situés entre le deuxième et le troisième étage.

Et les 25/1.000èmes des parties communes générales.

Lot numéro 19 de l’état descriptif de division : Au troisième étage à gauche, première porte à gauche, UN DEBARRAS de 3,30 m².
Et les 11/1.000èmes des parties communes générales.

Les lieux sont loués.

Dans un ensemble immobilier sis à AULNAY-SOUS-BOIS (93600)
2 à 50 avenue de Savigny, route de Mitry et rue Claude Debussy
Cadastré section DN n° 76 pour une contenance cadastrale de 05 hectares,
56 ares et 96 centiares.

Adresse postale : 26 avenue de Savigny

Le lot numéro 1212 de l’état descriptif de division : Dans le bâtiment D10, au sixième étage, porte gauche en sortant de l’ascenseur, un APPARTEMENT F4, comprenant selon procès-verbal de description dressé le 19 mai 2021 par Maître Stéphanie ROBILLARD, Huissier de Justice associée à ROSNY-SOUS-BOIS (93) : un hall d’entrée, un salon avec balcon, trois chambres dont une avec grand placard, une cuisine, un cagibi, une salle de bain et un w.-c.

Superficie privative (Loi Carrez – hors balcon) : 73,13 m²

Et les 1.781/1.000.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 549/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment D10.

Le lot numéro 1220 de l’état descriptif de division : Dans le bâtiment D10, escalier D10, au sous-sol, une CAVE numéro 65.
Et les 11/1.000.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 3/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment D10.

Le lot numéro 2912 de l’état descriptif de division : Dans le bâtiment M, au rez-de-chaussée, un emplacement de VOITURE.
Et les 61/1.000.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 23/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment M.

Les lieux sont occupés.

Dans un ensemble immobilier sis à LA COURNEUVE (93) 46 avenue de la République et 48/50 avenue Gabriel Péri
Cadastré section V n° 67 pour une contenance cadastrale de 02 ares et 69 centiares
Et plus précisément : 46 avenue de la République

Le lot numéro 8 de l’état descriptif de division : Dans le bâtiment « A », au deuxième étage, porte face à l’escalier, UN APPARTEMENT de deux pièces principales comprenant selon procès-verbal de constat de description dressé le 28 août 2020 par Maître Laurent DUBOIS, Huissier de Justice associé à VILLEPINTE (93) :
Une cuisine en entrant, une pièce principale (salon/séjour), une chambre, une salle d’eau avec w.-c.
Superficie privative (Loi Carrez) : 30,99 m²
Droit en commun avec les septième et neuvième lots aux water-closets sur le palier.
Et les 65/1.000èmes des parties communes particulières au bâtiment « A ».
Et les 58/1.000èmes des parties communes à l’ensemble immobilier en ce compris la propriété du sol

Le lot numéro 25 de l’état descriptif de division : Dans le bâtiment « A », au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 25 du plan.
Et le 1/1.000èmes des parties communes particulières au bâtiment « A » s’appliquant au lot numéro 25.
Et le 1/1.000èmes des parties communes à l’ensemble immobilier en ce compris la propriété du sol

Les lieux sont occupés.

Dans un ensemble immobilier sis à PARIS 17ème
53 rue de Saussure et 16 rue Salneuve
Cadastré section CI n° 79 lieudit "16 rue Salneuve" pour une contenance cadastrale de 03 ares 06 centiares

Et plus précisément au 53 rue de Saussure

Lot numéro 7 de l’E.D.D. : Au troisième étage, sur le palier à gauche, UN APPARTEMENT de deux pièces principales, comprenant : une entrée, un séjour communiquant avec la chambre et la salle de bain, une chambre, un petit dégagement avec un placard penderie, une cuisine, une salle de bain et
un w.-c.
Superficie privative (Loi Carrez) : 31,99 m²
Et les 36/1.025èmes des parties communes générales dudit immeuble.

Lot numéro 17 de l’E.D.D. : Au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 6.
Et les 3/1.025èmes des parties communes générales dudit immeuble.

LES LIEUX SONT LIBRES