Les deux modalités de vote sont possibles.

Le vote d’une résolution « aléa de chantier » est facultatif . Il n’est donc encadré par aucun formalisme d’ordre public .

Les aléas de chantier doivent être appelés en même temps que les autres appels de charge selon le calendrier d’appels de fond voté par l’assemblée générale.

Les sommes appelées et non utilisées sont rendues aux copropriétaires à la suite de l’approbation du compte travaux par l’assemblée générale .

Les aléas de chantier doivent couvrir des prestations imprévues et découvertes en cours de chantier .

Cette provision ne doit pas permettre de financer des prestations sans accord préalable de l’assemblée générale .

Le syndic devra donc apprécier au cas par cas s’il s’agit de financer un imprévu ou s’il s’agit de travaux complémentaires devant faire l’objet d’un vote ou d’une ratification ultérieure s’il s’agit de travaux urgents .

Les aléas de chantier permettront éventuellement de régler les honoraires du maître d’œuvre. Cela dépendra toutefois des clauses du contrat de maîtrise d’œuvre.